Cult - Bulletin Municipal - n°2 Juillet 2022

Bulletin Municipal n°2 - Juillet 2022

MA COMMUNE PERMANENCE MAIRIE COORDONNÉES le vendredi de 14h à 16h ou par courriel ! 250 habitants Cult Rue de la Mairie 70150 Cult Mairie de Cult 03 84 31 91 38 Marc LETONDAL 06 27 87 01 69 M. leMaire mairie.cult@orange.fr MA RIA GES à compter de juillet 2021 0 NAI SSA NCE DÉ CÉS 4 3 2

LE MOT DU MAIRE Marc Letondal Un an après la sortie de sa nouvelle version, voici le deuxième numéro de votre bulletin municipal. Une première année de mandat marquée par une situation sanitaire inédite aura donné l’opportunité à notre conseil de prendre enmain les problématiques et d’appréhender les dossiers. Cette deuxième année nous aura permis de lancer de façon plus concrète des chantiers d’intérêts communaux. Dans cette édition, en plus des infos pratiques, vous trouverez un retour sur les projets en cours et sur les sujets pour lesquels nous vous avons consultés. A l’arrivée de la saison estivale, nous avons profité du retour de quelques libertés pour vous offrir le 24 juin dernier un grand moment de convivialité. Merci à vous pour le succès que vous avez donné à cette soirée. Votre bonne humeur a été la clé de cette réussite ! Nous vous attendrons encore plus nombreux lors d’une prochaine édition. Ce temps de partage est important dans ce contexte incertain où notre commune n’a pas été épargnée par des tragédies. Alors que nous croyions sortir d’une période terne en idéalisant le jour d’après, c’est la folie humaine qui nous a rattrapée. La guerre mais aussi les conséquences d’une activité non-maîtrisée, avec le changement climatique et les problèmes d’énergies qui se précisent. Dans ce monde rempli d’incertitudes, beaucoup se cherchent et remettent en cause leur façon de vivre. Une vague de démissions dans de nombreux secteurs d’activités, des gens qui veulent changer de métier, d’autres qui se rapprochent de la nature ou qui lancent leur entreprise. Notre force va résider dans notre capacité à nous adapter, ce qui était vrai hier ne l’est plus forcément aujourd’hui et ce qui l’est à ce jour ne le sera peut-être plus demain. Le tout est d’assimiler ces changements avec la même sérénité que celle dont nous avons fait preuve jusqu’à présent. Parmi ces changements, l’évolution technique marque notre société, elle met à notre disposition des outils que nous devons maîtriser. L’accès instantané à des informations, à des données, laisse croire à chacun qu’il peut devenir spécialiste de tout. Quand la recherche n’a pas encore trouvé la réponse à une question, c’est le récit de ceux qui en savent le moins, mais qui sont le plus sûr d’eux qui prédomine. Ne cédons pas à la facilité de croire ceux qui ont tendance à parler au-delà de ce qu’ils savent, restons humble et critique en gardant cet esprit d’indépendance qui nous caractérise. Les inconnues de demain apporteront aux personnes curieuses et adaptables que nous sommes de nouvelles visions et leur lot d’opportunités. Je ne vous laisserai découvrir cette brochure qu’après vous avoir remercié pour la confiance que vous m’avez accordée. Un grand merci à tous ceux qui m’entourent et qui contribuent au fonctionnement de notre commune. Vous souhaitant une excellente lecture. 3

ÉCOLE ACCUEIL DE LOISIRS TRANSPORT FIBRE OPTIQUE VIECultoise Notre commune est raccordée par la fibre optique au noeud de Valay. Cependant, le réseau FTTH est à déployer (Fiber to the Home, ce qui signifie "Fibre optique jusqu'au domicile"). C'est le département de la Haute-Saône qui est en charge du déploiement et qui a donné concession à Haute-Saône Fibre (filiale Orange) pour l'installation technique. Une visite de préparation des travaux a eu lieu : l'élagage de haies doit être fait en automne pour le passage des câbles et une dizaine de poteau sera ajoutée. En effet, certains poteaux déjà en place ne pourront accueillir davantage de câbles. Dans l'état actuel de nos connaissances, nous pouvons espérer une mise en service (commercialisation) en début 2023. Vous pourrez alors choisir votre opérateur (les principaux disponibles étant Orange et Free). Vous pouvez suivre l'actualité de notre raccordement à la fibre sur le lien : https://www.hautesaonenumerique.fr/ La Communauté de Commune du Val Marnaysien a la compétence scolaire pour notre commune et à ce titre, elle a en charge la construction, l’entretien, la gestion et le fonctionnement des équipements scolaires maternels et élémentaires de ses écoles. Les ATSEM et les agents d’entretien œuvrant dans ces sites font également parti de la Communauté de Communes. Le service scolaire situé au siège de la Communauté de Communes du Val Marnaysien est à votre disposition et vous accompagne dans toutes vos démarches liées à la vie scolaire. La Communauté de Communes du Val Marnaysien gère 10 sites d’accueil de loisirs : Chambornay-lès-Pin, Corcelles-Ferrières, Emagny, Lavernay, Marnay, Merceyle-Grand, Montagney, Pin, Recologne, Sornay. En temps périscolaire (matin, midi et soir), sont accueillis les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires du territoire. Pour l’accueil de loisirs du mercredi et des vacances scolaires, les enfants scolarisés hors CCVM peuvent être accueillis. C'est la Région BourgogneFranche-Comté (hors agglomérations et Territoire de Belfort) qui organise et finance chaque jour les transports scolaires de plus de 128 000 élèves. La date limite d 'inscription, pour la rentrée 2022-2023 est le 15 juillet 2022. https://www.valmarnaysien.com/ ecoles--1636971659.html https://www.valmarnaysien.com/accueilsde-loisirs--1636971694.html https://www.bourgognefranchecomte.fr/ transports-scolaires-de-la-haute-saone 4

CONSEIL MUNICIPAL Le LETONDAL Marc 49 ans Coordinateur maintenance dans l'industrie aéronautique GRUGEARD Philippe 57 ans Agent territorial DETOUILLON Evelyne 64 ans Retraitée du secteur de la télécommunication PHILIBEAUX Antoine 31 ans Exploitant agricole BARBERET Clément 31 ans Maçon CHEVALIER Véronique 56 ans Assistante de direction DAVID-DELEURTIER Clémence 42 ans Psychologue LECESNE Léo 32 ans Assistant spécialisé vétérinaire ROPITEAUX Didier 60 ans Responsable commercial dans la grande distribution Second adjoint Premier adjoint M. leMaire Troisième adjoint Notre conseil municipal compte deux membres en moins suite au décès de M. Jean-Sébastien Bobillier-Chaumon et à la démission de M. Olivier Petetin. Si un Conseil Municipal perd un tiers ou plus de ses membres, le remplacement a lieu par des élections complémentaires. Dans notre situation, il n'y a pas d'obligation de réélection. 5

CITOYEN OM & TRI NUISANCES SONORES Respectons le voisinage : Jours ouvrables : de 9h à 12h et de 14h à 19h30 Dimanches et jours fériés : de 10h à 12h. Arrêté préfectoral n°21 du 18 mai 2006 de la préfecture de la Haute-Saône relatif à la lutte contre les bruits de voisinage. ANIMAUX DE COMPAGNIE Les aboiements peuvent être punis d'une amende de 3ème classe*. Le collier électronique anti-aboiement est une solution qui fonctionne bien et sans danger pour l'animal, pour peu que l'on pense à changer les piles ou recharger le dit collier. *450 euros au plus pour les contraventions de la 3ème classe. Code de la Santé Publique : Article R1337-7 modifié par Décret n°2017-1244 du 7 août 2017 - art. 1. Tout propriétaire ou possesseur de chien est tenu de procéder immédiatement par tout moyen approprié au ramassage des déjections canines sur toute ou partie du domaine public communal. En cas de non-respect de l'interdiction, l'infraction est passible d'une contravention de 1ère classe*. *38 euros au plus pour les contraventions de la 1re classe. Code pénal : Article R. 632-1. Code de l’environnement : Article R. 541-76 La sensibiliation au tri est primordiale. Afin de limiter les déchets non-admissibles qui génèrent un surcoût financier pour tous, des contrôles réguliers des bacs de tri sont réalisés. Le verre est à déposer dans les conteneurs prévus à cet effet situés à la sortie du village, route de Besançon, direction Marnay ou en décheterie. Vous trouverez toutes les informations relatives aux ordures ménagères sur : www.valmarnaysien.com | om@valmarnaysien.com | 03 84 31 94 84 Le brûlage des déchets verts à l’air libre est interdit. Cette combustion dégage de nombreuses substances polluantes, toxiques pour l’homme et néfastes pour l’environnement. Du reste, elle est liée à de multiples départs de feux accidentels. Code de l’environnement : L 541-21-1 . Règlement sanitaire départemental : Article 84 . https://www.haute-saone.gouv.fr/Actualites/Lutte-contre-les-incendies-le-brulage-des-dechets-verts-a-l-air-libre-estinterdit ÉTÉ › 1er mars au 31 octobre Lundi 9h - 12h 14h - 18h Mercredi 9h - 12h 14h - 18h Jeudi 14h - 18h Vendredi 14h - 18h Samedi 9h - 12h 14h - 18h HIVER › 1er novembre au 28/29 février Lundi 9h - 12h 13h30 - 17h Mercredi 9h - 12h 13h30 - 17h Jeudi 13h30 - 17h Vendredi 13h30 - 17h Samedi 9h - 12h 13h30 - 17h DÉCHETERIE MARNAY 03 84 31 94 35 https://www.haute-saone.gouv.fr/content/download/5628/35412/file/arr%C3%AAt%C3%A9%20bruit.pdf HAIE ET RÉGLEMENTATION La haie et son entretien, même sur terrain privé, sont soumis à des réglementations. Merci de veiller à l'application de celles-ci. Code de l’environnement : Articles L411-1 . L 411-2 . R411-1 à 411-3. Code Rural : Articles L121-14 et R121-20-1 . L411-28. Code Civil (art. 671) urbanisme : Article L130-1. Code de la Santé Publique : L1321-2 Code du Patrimoine : L621-31. Règles PAC 2015-2020. https://www.haute-saone.gouv.fr/content/download/12610/102456/file/triptyque%20haie.pdf PRODUITS RECYCLABLES TRI 6

• •’ • •’ I IIIIII IIIII I INGÉNIERIE AGENCE DÉPARTEMENTALE D'INGÉNIERIE AUX COLLECTIVITÉS URBANISME AIDE AU NUMÉRIQUE Dématérialisation des démarches d'urbanisme (permis de constuire; autorisation de travaux…) : vous avez maintenant la possibilité de faire toutes vos demandes directement en ligne. Pour plus d'infos : https://www.ingenierie70.fr/images/ads/Flyer_demat.pdf Pour vos demarches : https://urbanisme.ingenierie70.fr/gnau/#/ L’État a mis en place un projet pour lutter contre la fracture numérique et en Haute-Saône, c’est le Département qui a décidé de s’occuper de cette mission ! Le Département a recruté des conseillers numériques, un sur chaque communauté de communes. L’objectif est de réduire cette fracture numérique au maximum, en proposant des permanences puis des ateliers sur des thèmes divers dans les différentes communes du Val Marnaysien. Les permanences vont permettre aux habitants qui le souhaitent d’en apprendre plus sur le numérique ou encore de venir régler leurs soucis vis-à-vis des tâches administratives par voie numérique (inscription, création de mails, réseaux sociaux...) ou encore de résoudre des problèmes d’utilisation du matériel numérique. Nous avons peut-être la possibilité de faire venir le conseiller du département sur notre commune dans le cadre de "ronde hebdomadaire" pour des permanences, puis des ateliers. Afin de mesurer la pertinence de cette mise en place, merci de bien vouloir faire vos retours en Mairie : êtes-vous intéressé ? pour quel(s) besoin(s) ? de quel(s) équipement(s) portable disposez-vous ? seriez-vous prêt à vous rendre en Mairie toutes les semaines pour ce rendez-vous ? Merci de nous faire vos retours avant le 30 juillet. 7

2022 Projets 20221 La sécurisation par barrières de la station d'épuration a été réalisée récemment par le SIEVO (Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon). SÉCURISATION DU LAGUNAGE L'APPEL AUX IDÉES La municipalité est propriétaire d'un terrain au centre du village d'un peu moins de 10 ares (derrière l'arrêt de bus). Dans le précédent bulletin, nous avions lancé un appel aux idées : 3 retours ont été enregistrés. La tendance est plutôt vers la création d'un espace de verdure, de nature, de convivialité ouvert à tous. Pour l'heure, aucunedécisionn'aétéprise. Ceprojet resteenconcertation et vos idées sont les bienvenues. Nous avons fait intervenir une entreprise spécialisée afin de traiter le problème de prolifération des rats. La commune de Marnay peut désormais vous accueillir (sur RDV) pour le renouvellement de vos documents d'identité. +33 3 84 31 74 42 Le conseil municipal a décidé d'offrir la "carte avantages jeunes" au 8-25 ans. Cette carte, créée par la région Bourgogne Franche-Comté regroupe de nombreux "bons plans" pour découvrir la culture, le sport et pour bénéficier de réductions sur les loisirs et la vie quotidienne ! Afin d'en bénéficier, il suffit de s'inscrire avant le 8 août en mairie (par mail, ou papier libre dans la boîte au lettre) avec votre nom, prénom, date de naissance, adresse, ainsi que votre choix entre l'édition "Doubs" ou "Haute-Saône" de la carte. RATS CARTE IDENTITÉ ET PASSEPORT 8

Lors de notre précédente communication (la Culottée n°1), nous vous avons présenté le projet de sécurisation routière du village. Vos retours nous confortent dans la direction choisie et nous aide à prendre les meilleures décisions. Ainsi, comme évoqué par plusieurs personnes, nous allons demander à ce que le ralentisseur visuel prévu à l'entrée du village en venant d'Avrigney-Virey soit déplacé après le pont et non plus avant comme sur la première étude. Le sujet de la ruede lamairieaété évoqué. Nous souhaitons éviter que cette rue serve, pour certain, de raccourci. En interdisant physiquement le passage dit "de transit" des véhicules motorisés, seuls les riverains, les utilisateurs de l'aire de jeux et les visiteurs du cimetière utiliseraient cette voie. L'ensemble serait donc sécurisé. D'autres sujets ont également été évoqués comme les priorités à droite dans la grande rue par exemple. Il s'agit ici d'une première phase de travaux mais la reflexion se poursuit et d'autres actions pourront être entreprises avec votre aide afin de rendre notre village plus sûr. Financement de la première phase de travaux (budget prévisionnel) : Montant de l'opération HT 52 186 € Total des subventions estimées 31 414 € Reste à charge pour la commune 20 772 € HT Notre commune a adhéré à un groupement d'achat pour ses consommations d'électricité. Ceci concerne uniquement les consommations municipales. Il s'agit d'une groupement départemental (41 membres et 1161 points de livraison d'électricité) qui lui-même fait partie d'un groupement régional (Bourgogne Franche-Comté) qui regroupent 1790 membres et 33500 contrats de gaz et d'électricité. C'est la force du groupe qui permet de faire face à l'extinction des tarifs règlementés de vente (pour les consommateurs "non-domestiques") et de lancer des marchés pour l'achat d'énergie dans les meilleures conditions. SÉCURISATION DU VILLAGE : UNE RÉFLEXION COLLECTIVE & CITOYENNE ÉNERGIE : CONSOMMATION COMMUNALE Nous avons évoqué précédemment la rénovation énergétique de notre mairie (et logement). Les études et estimations de coûts ont été réalisées. Compte tenu de l'utilisation très ponctuelle des locaux de la mairie et du fait que le logement communal est actuellement occupé, se lancer dans une vaste opération de rénovation est apparu onéreux et moins opportun qu'imaginé. La conseil municipal a décidé de minimiser l'investissement. La chaudière au fioul actuelle sera donc remplacée par une chaudière à granulés bois. CHAUFFAGE DU BÂTIMENT COMMUNAL 9

2023 Projets 2023 LE CIMETIÈRE CARTE COMMUNALE ET PLU Le conseil municipal avait prévu de s'engager dans la réalisation d'un PLU (plan local d'urbanisme), notre règlement national d'urbanisme arrivant à terme. La CCVM ayant acté la minorité de blocage, chaque commune devait gérer individuellement son PLU. La CCVM ayant évolué sur le sujet, la création d'un PLUi (intercommunale) est de nouveau d'actualité et de ce fait le PLU communal s'en trouve remis en question. Il s'agit d'un dossier extrêmement compliqué, long, régit par des règlementations parfois floues ou imprécises. Nous ne manquerons pas de vous informer des futurs développements. Une reflexion a été engagée l'année passée au sein du conseil municipal autour du sujet du cimetière afin de se conformer aux normes du Code Général des Collectivités Territoriales. Notre commune a confié à un cabinet juridique spécialisé, (Ad'VitAm) la mission de restructurer notre nécropole. Ainsi, pour commencer, un recensement complet du cimetière a été réalisé. Un plan ainsi qu'un inventaire des tombes du cimetière avec photographie de chaque sépulture a été réalisé. Ensuite le cabinet s'est attaché à réassocier chaque concession à la tombe qui lui correspond, puis a numérisé chacun des actes et l'a ensuite intégré dans un logiciel de gestion. Après plusieurs mois de travail le cabinet Ad'VitAm nous a livré ses conclusions. A ce jour, nous disposons d’un outil complet qui, non seulement permet de savoir "qui est où" et "avec qui" dans notre cimetière, mais aussi, nous permet de savoir parfaitement "à qui cela appartient" et pour finir, "qui peut s’y faire inhumer". Fin septembre, début octobre, une information par voie de presse et affichage (cimetière) invitera les familles concernées à participer à une réunion publique au cimetière. Le jour défini, un procès-verbal constatant les défauts de chaque emplacement sera réalisé, par l'expert du cabinet Ad'VitAm, en présence de la Mairie, en compagnie de la gendarmerie, et/ou d'un officier de police judiciaire. Cette constatation constituera le point de départ d’une procédure qui, faute par les familles de faire des travaux minimums, amènera à une déchéance de la concession, donc à une reprise de la tombe. Rien n’est irréversible pour celles et ceux qui souhaitent conserver la tombe de leurs ancêtres ! Un livret pédagogique expliquant les travaux minimums à réaliser ainsi que des exemples de rénovation est disponible durant les heures d’ouverture au public à la mairie ou par mail. Avant toute intervention sur le cimetière, une déclaration de prise en charge et une déclaration de travaux, devront être signées par la famille. Visiter une tombe de famille dans un cimetière est un devoir moral, l’entretenir est une obligation civique et règlementaire ! "Fleurir n’est pas entretenir" 10

A.B.T.C.M (Association de Ball-Trap du Canton de Marnay) Le stand de tir au pigeon d'argile situé route de Virey à la Charmotte est opérationnel depuis une quinzaine d'année avec une moyenne de 60 licenciés qui viennent de différentes régions. Les entraînements ont lieu le jeudi et le samedi après-midi avec possibilité d'encadrer les novices ou les jeunes afin de les former à ce sport avec la plus grande rigueur pour la sécurité de tous. Pour tous renseignements, prendre contact directement avec le stand de tir au jour d'ouverture. AU BONHEUR DES 4 PATTES (Refuge pour animaux) Association à but non lucratif de protection et de sauvetages d’animaux… Missions principales : stérilisation des chats errants avec les mairies et placement des chatons dans des familles responsables et aimantes. LES BOUCHTON CUL'T À Cult il fait bon vivre, non ? Des décos et des cadeaux à Noel, des oeufs à Pâques, des animations Halloween et Carnaval pour les enfants, un vide grenier pour les plus grands… Pour tout ça, nous sommes continuellement à la recherche de vos avis et idéesmais aussi de votreaide et pourquoi pas de nouveaux membres.N'hésitezpasànouscontacterparmail "bouchtoncult70@ gmail.com" ou par téléphone 0632433320/0614274521 ou lors d'une rencontre fortuite… Bien à vous. Annabelle Guinet, pour les Bouchton Cul't. VOS ASSOCIATIONS DIMANCHE 7 AOÛT 7H 17H  1 € 50 le mètre linéaire  I nscr i pt i on 06 32 43 33 20 ou 06 14 27 45 21 b o u c h t o n c u l t 7 0@gma i l . c om Buvette & Res taurat i on . com - Créat ion & Impress ion - Ma i 2022 - Marnay [70] . Au Bonheur des 4 Pattes https://www.facebook.com/-Au-Bonheur-des-4-Pattes--2110001985913350/ https://www.facebook.com/associationcult Ouverture : Jeudis et samedis : 13h30 - 18h00 www.abtcm.com

OBJECTIF VILLAGE PROPRE La commune met à disposition deshabitantsdes"pincesàdéchets" en libre service. Vous êtes marcheur, ou simplement citoyen, vous aimez garder nos rues, chemins et autres propres, ces pinces sont à disposition sous le préau dans lacour de laMairie. Merci de bien vouloir les remettre après chaque utilisation afin qu'elles puissent servir àd'autres. | VILLAGE PROPRE | VILLAGE PROPRE | VILLAGE PROPRE | VILLAGE PROPRE | VILLAGE PROPRE | VILLAGE PROPRE .com - Avrigney [70] - Juillet 2022 - Ne pas jeter sur la voie publique. Directeur de la publication : LETONDAL Marc Création, rédaction, mise en page et impression : ATYKA Communicat ion www.atyka.com

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